Des servitudes oubliées peuvent exister dans une vente

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Si le vendeur ignore ou oublie l’existence de telles servitudes, elles devront être supprimées après la vente.

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prévoit diverses sortes de servitudes, qui peuvent être établies par un «titre» écrit, comme un acte notarié, ou seulement par l’ancienneté lorsqu’elles existent depuis trente ans à la vue de tous. Mais il existe aussi, soulignait-il, une servitude qui résulte de l’organisation des lieux réalisée à l’époque où ceux-ci appartenaient à la même personne.

Une telle clause, explique la Cour, est contraire à l’existence de cette servitude de père de famille. Elle indique justement, selon les juges, qu’il n’y a pas de servitude, et dès lors, cet écoulement d’eau sur le terrain aval du voisin ne repose sur aucun droit. Celui qui en bénéficie risque donc de devoir le supprimer.

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Si le Notaire sait faire son travail ... votre article n'a pas lieu d'être... mais il faut trouver un notaire sérieux et extrêmement professionnel et c'est de plus en plus rare ...

Mais elles sont inscrites dans l'acte de vente normalement

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